Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER
/
BORSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BORSA
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1314655
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2025
BORSA de MINOTERIE DUPUY – COUTURIER

Présentation de la marque BORSA

Déposée le 26 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque BORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BORSA arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par actions simplifiée - LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2046402 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement avec limitation n°2050835 - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement avec limitation n°2291234 - Publication au BOPI 2006-11

Renouvellement avec limitation le 23 juin 2005 n°2291556 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription - Transmission de propriété n°32142 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 5 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236551 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236552 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°497048 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497049 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586975 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589612 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 1 mars 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°718090 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-01

Farines destinées à la panification et les semoules par conditionnement supérieur à un kilogramme. Farines, (à l’exception des farines destinées à la panification et les semoules par conditionnement supérieur à un kilogramme), dérivés de céréales, pain, biscuits, biscottes, pâtes alimentaires, produits alimentaires spéciaux et de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.